Aujourd’hui, conduire une voiture sans permis devient de plus en plus commun. En effet, il peut s’agir d’une bonne alternative à la conduite des 2 roues ou bien aux transports dits à mobilité douce. Conduire une voiturette permet de se prémunir contre les risques climatiques (Chaleurs, pluie, vents …) et le conducteur ainsi que son passager sont mieux protégés en cas de choc ou de collision. De nombreux parents sont plus rassurés et préfèrent voir leur ado dans une voiturette sans permis plutôt que sur un scooter ou sur un 50 cm3. La voiturette permet aussi de se déplacer plus commodément si malheureusement nous ne sommes plus en possession de notre précieux sésame rose.
Néanmoins, conduire une voiture sans permis n’implique pas conduire sans être soumis à certaines conditions :
– Le véhicule doit-il être assuré ?
– Doit-il être immatriculé ?
– Doit-il subir un contrôle technique ?
– Quel est l’âge minimal pour conduire un véhicule sans permis.
Faut-il une formation, une autorisation ou un examen pour conduire ce type de véhicule ?
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Les différents types de voitures sans permis
Il existe 2 types de véhicules sans permis :
Les quadricycles légers :
Les voiture sans permis quadricycles Lourds
– Parfois plus pratiques, ces véhicules sont aussi un peu plus puissants et ils peuvent disposer de 4 places ou être homologués pour du transport de marchandises.
– Ces véhicules peuvent atteindre jusqu’à 90 km/h sur la route (contrairement aux quadricycles légers, limités à 45 km/h). Leur puissance ne peut excéder 15 kW. Leur poids ne doit pas dépasser les 400 Kg pour le transport des personnes ou 550 Kg pour le transport de marchandises.
– Ces voiturettes plus puissantes sont répertoriées dans la catégorie L7e du code de la route
– Pour ce type de véhicule, la règlementation permet de les conduire dès 16 ans.
Bon à savoir : pour conduire un véhicule terrestre à moteur de catégorie L7e vous devez au minima posséder le permis B1. Il s’agit d’une version simplifiée voire allégée du permis B.
Le type de motorisation des voitures sans permis
Pour conduire ces voiturettes vous pouvez choisir entre :
– Un moteur thermique (essence ou diesel)
– Un moteur électrique
– Un moteur hybride
Les obligations légales pour conduire une voiture sans permis
Être immatriculé
Comme pour tout véhicule terrestre à moteur le législateur impose que le véhicule soit immatriculé (avec au minima la plaque à l’arrière), et que le conducteur puisse présenter la carte grise correspondante.
Bon à savoir : les démarches pour obtenir une carte grise sont les mêmes que pour tous les autres VTM (véhicule terrestre à moteur), seule la mention QM pour quadricycle à moteur sera référencée dans le champ J1.
Il est interdit de circuler sur autoroutes, voies rapides et périphériques avec ce type de véhicule.
Être assuré
Là encore, comme pour tout VTM, le législateur impose que le véhicule soit assuré.
L’assurance voiture sans permis avec assuronline permettra de couvrir les dégâts causés à autrui en cas de choc ou d’accident corporel.
Pour cela 3 options s’offrent à vous :
1. La responsabilité civile.
Il s’agit de l’assurance minimum obligatoire. Comme mentionné précédemment, cette assurance permet de couvrir les frais d’un tiers (personne ou mobilier) lors d’un accident.
Avec ce type d’assurance, aucun dégât sur vous-même ou sur votre véhicule ne sera pris en charge.
2. La RC améliorée
Ce niveau d’assurance comprend la RC de base avec quelques options choisies par l’assuré.
Généralement il est proposé avec cette option le pack « vol-incendie-bris de glace ».
Vous pouvez aussi demander à bénéficier de l’assistance dépannage 0 km. Voire de l’assurance conducteur chez certains organismes d’assurance.
Néanmoins, en cas d’accident matériel, les dégâts causés à votre véhicule ne seront pas pris en charge.
3. Le tout risque
Ce niveau d’assurance, bien plus élevé, prend en compte tous les dommages causés à autrui, mais aussi tous les dommages et préjudices qui vont sont imputés lors d’un accident responsable.
On choisira généralement ce niveau d’assurance pour les véhicules neufs ou très proches du neuf et faiblement kilométrés.
Bon à savoir : depuis le 15 avril 2024, le contrôle technique est devenu obligatoire pour les voitures sans permis (quadricycles légers), avec une mise en application progressive selon la date de première immatriculation du véhicule.
En résumé : pour conduire une voiture sans permis, il est nécessaire :
– D’être âgé au minimum de 14 ans pour les véhicules de la catégorie L6e ou de 16 ans pour les véhicules de la catégorie L7e.
– Les personnes nées après le 1 janvier 1988 doivent posséder le BSR ou le permis AM
– Pour conduire une voiturette sans permis plus puissante, il est nécessaire de pouvoir présenter un permis B1
– Ces véhicules doivent être immatriculés et assurés.
Sources
