Quelles sont les règlementations pour les EDPM en 2023 ?

Quelles sont les règlementations pour les EDPM en 2023 ?

Les engins de déplacement personnel motorisés (EDPM) sont des véhicules motorisés en pleine croissance, il est souvent utilisé par les travailleurs qui adoptent un mode de transport écologique. Ils sont de plus en plus populaires en raison de leur petite taille, leur facilité d’utilisation et leur faible empreinte écologique. Cependant, les EDPM font face à de nombreuses réglementations qui doivent être respectées. Généralement ces réglementations dépendent du type d’EDPM que vous utilisez et de la zone de circulation dans laquelle vous vous trouvez. Afin d’assurer un niveau élevé de sécurité routière et de protection de l’environnement.

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Comprendre les enjeux des engins de déplacement personnel motorisés (EDPM)

Les EDPM ont le même statut juridique que les véhicules à moteur en ce qui concerne le code de la route. Cela signifie qu’ils doivent respecter les mêmes règles de sécurité que les véhicules motorisés. Les principaux types d’EDPM sont les agrégats à deux ou trois roues, les mono roues électriques, les gyropodes et les trottinettes électriques. Ces véhicules, qui fonctionnent entre 0 et 25 km/h pour les plus rapides et dont le poids ne dépasse pas 120 kg, sont soumis à des restrictions de vitesse. Les EDPM sont considérés comme des «engins catégorisés» et sont interdits sur les trottoirs sauf en cas de nécessité. 

Reglementation sur le stationnement des trottinettes éléctrique

Trottinettes électrique

Règlementation concernant les gyropodes

Gyropode

Toutes les règlementations en vigueur pour les monoroue electrique

Monoroue électrique

Que faut-il savoir pour rouler en toute sécurité avec un EDPM ?

Toutes les réglementations en vigueur en matière d’utilisation des EDPM doivent être respectées. Ces véhicules doivent être assurés auprès d’une compagnie d’assurance. Voici un listing des réglementations à prendre en compte lors de votre circulation en EDPM :

  • Interdiction de rouler sur les trottoirs : Il est généralement interdit de rouler sur les trottoirs avec un EDPM, sauf si la localité autorise les EDPM à utiliser les trottoirs.
  • Limitation de vitesse : Pour les EDPM il est recommandé de respecter la limite de vitesse de 25km/h en vigueur sur les voies ouvertes à la circulation.
  • Casques et équipements de sécurité : Il est fortement recommandé de porter un casque et d’autres équipements de sécurité pour minimiser les risques de blessure en cas d’accident. Le casque est tout de même obligatoire lorsque vous êtes hors agglomération sur les routes limitées à 80 km/h. Le gilet de sécurité réfléchissant est obligatoire en cas de circulation de nuit et reste très fortement recommandé pendant la journée
  • Interdiction de rouler sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants : Interdiction de rouler sur un EDPM sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants.
  • Stationnement : Il est généralement recommandé de garer les EDPM dans des zones dédiées au stationnement pour éviter de bloquer les trottoirs et les voies de circulation. À Paris le stationnement EDPM sur les trottoirs est passible de 49€ d’amende avec restriction du matériel et frais de fourrière à votre charge.
  • Immatriculation : Il est généralement nécessaire d’immatriculer les EDPM pour les utiliser sur la voie publique.
  • Age requis: L’âge nécessaire pour circuler avec un EDPM est de 12 ans minimum
  • Assurance : Afin de circuler en toute tranquillité avec votre EDPM, il est obligatoire d’avoir une assurance de responsabilité civile. Pour plus de détails contacter votre assureur pour l’adapter à votre situation. Cela vous permettra aussi de voir qu’elles sont les frais pris en charge pour les EDPM

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EDPM : les différences entre les réglementations selon les zones de circulation

Les réglementations en vigueur dépendent de la zone de circulation et de votre localisation. Dans les zones urbaines, les EDPM peuvent être utilisés sur les pistes cyclables et les voies partagées.

Lorsque les autorités compétentes en matière de circulation routière donnent leur accord, il est possible de circuler sur les routes où la vitesse maximale autorisée est de 80 km/h. Cependant, il est alors obligatoire de porter un casque de sécurité, de s’habiller avec des vêtements rétro réfléchissants et de rouler avec les feux de position allumés en tout temps.

Quelles sanctions je peux encourir en cas de non-respect des réglementation et loi en EDPM

L’EPDM étant considéré comme un véhicule à moteur il fait lui aussi face à des sanctions :

  • Si vous roulez sur un trottoir avec le moteur allumé à une vitesse supérieure à 6 km/h, vous encourez une amende de 135 €
  • Il est illégal de rouler sur une route alors qu’une piste cyclable est disponible à proximité et une amende de 135€ peut vous être infligée.
  • Vous risquez une amende de 1 500 € si vous utilisez une trottinette électrique non homologuée et débridée sur une route ou une piste cyclable
  • Il est obligatoire d’avoir une assurance responsabilité civile Nouveaux véhicules électriques Individuels pour circuler en toute sécurité et dans le respect de la loi, l’absence de celle-ci peut vous causer une amende de 3750 €.
  • Il est interdit de rouler avec un EDPM dont vitesse maximale par construction supérieure à 25 km/h sur la voie publique, vous êtes passibles d’une amende de 1500 €.
  • Si vous roulez de nuit ou lorsque la visibilité est insuffisante sans porte un gilet ou un équipement rétro réfléchissant, vous risquez une amende de 35 €.
  • Si vous poussez ou tractez une charge avec votre EDPM ou si vous vous faites remorquer, vous encourez une amende de 35 €
  • La loi interdit notamment le port d’écouteur ou oreillette. En cas d’infraction vous écoperez d’une amende de 135€

Comme vous l’avez vu il est important pour vous de vous protéger, tout d’abord pour des questions de sécurité mais aussi de règlementation ! Découvrez l’ensemble de nos protections pour EDPM 

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