L’alcool au volant : quelle sanction ?

L’alcool au volant : quelle sanction ?

Conduire sous l’influence de toute substance susceptible d’altérer notre perception spatiale peut entraîner des peines coûteuses, voire, dans les cas les plus graves, le retrait du permis de conduire et des peines de prison allant jusqu’à plusieurs années. La conduite sous l’influence de l’alcool a toujours été et est l’une des amendes les plus récurrentes juste après celles établies pour dépassement de la limite de vitesse stipulée pour chaque type de route et nous savons tous que les contraventions pour alcootests sont des sanctions routières prononcées contre les conducteurs qui prennent le volant sous l’influence de l’alcool, mais que sont-ils vraiment ? Qui peut recevoir une amende et quelles peuvent être les pénalités ?

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Comment l'alcool nous affecte-t-il au volant ?

L’alcool génère une dépression non sélective, détériorant la fonction psychomotrice, diminuant la perception sensorielle (vue et audition), et modifiant notre comportement… En matière de conduite sécuritaire, ces effets sont répartis en trois groupes :

  • Fonction et capacité psychomotrices : produit une diminution du niveau d’activation et, par conséquent, augmente notre temps de réaction. Non seulement il altère notre coordination motrice (pouvant être évaluée à l’aide du Signe de Romberg lors d’examens médicaux), mais il altère également le traitement de l’information et diminue l’attention.
  • Vision :même avec un taux sanguin bas, il altère l’accommodation et la capacité à suivre les objets avec la vue, réduit le champ visuel, perturbe la vision périphérique …
  • Comportement : il génère un effet de surévaluation de la personne, ainsi, alcool et confiance en soi sont liés.
Quelle sanction alcool volant ?

Les effets en fonction du taux d’alcool :

  • Taux de 0,15 g/l : les réflexes diminuent et le risque d’accident augmente.
  • Un taux de 0,20 g/l entraine des erreurs d’estimation de distances.
  • Un taux de 0,30 g/l entraine une excitation émotionnelle, des diminutions de l’acuité mentale et du jugement, de faux sentiments de bien-être et de détérioration oculaire.
  • Un taux de 0,50 g/l : le temps de réaction augmente, les conditions psychomotrices sont modifiées, l’euphorie et une fausse sensation de bien-être.
  • Un taux de 0,80 g/l entraine des pertes de contrôle de mouvements et des réflexes perturbés.
  • Un taux de 1,2 g/l : incoordination des mouvements et de la vision et perte de conscience en présence d’un risque.
  • Un taux de 1,5 g/l : confusion mentale, perte sévère de la capacité des mouvements psychomoteurs, grand handicap mental, vision double et attitude hésitante.

La conduite sous l'influence de l'alcool

Sanction pour alcool au volant, à partir de quel taux ?

Le taux initial avec lequel le test nous donnera des résultats positifs et, par conséquent, sera punissable, sera supérieur à 0,25 milligramme par litre d’air expiré, ou 0,5 gramme par litre dans le sang.

Alcootests et éthylotests NF

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Quels sont les différentes limites au test d’alcoolémie ?

  • Le taux de limite légale pour tous les conducteurs est de 0,25 mg/l dans l’air expiré ou de 0,5 g/l d’alcool dans le sang. 0,2 g/l d’alcool dans le sang pour le taux alcool jeunes conducteurs.
  • Limite de pénalité: 0,60 mg/l.
On vouys dit tout sur les sanctions qui existent pour conduite sous alcool

Qui doit passer le test d'alcootest ?

  • Tout usager de la route ou conducteur de véhicule directement impliqué comme éventuellement responsable d’un accident de la circulation.
  • Ceux qui conduisent un véhicule présentant des symptômes évidents dus à des manifestations ou des événements qui dénotent son influence des boissons alcoolisées.
  • Les conducteurs ayant été signalés pour une infraction contenue dans le code de la route.
  • Aux conducteurs de véhicule lorsque le test est requis dans le cadre des programmes de contrôle préventif de l’alcool.

Quel taux pour un retrait de permis ?

La sanction pour alcool au volant est définie comme la sanction administrative infligée au conducteur d’un véhicule qui conduit avec un taux d’alcool corporel plus élevé que ce qui est légalement autorisé. Malheureusement, il s’agit de l’une des sanctions les plus courantes parmi la population, ainsi que des sanctions pour excès de vitesse, stationnement insuffisant et franchissement de feux de signalisation avec des feux non activables. L’alcoolémie au volant est donc un véritable enjeu de sécurité routière, car à l’origine de nombreux accidents mortels.

Les sanctions pour conduite sous l’influence d’alcool sont devenues fréquentes et très sévères. Le nombre de morts a été considérablement réduit par ces contrôles, ainsi que par l’introduction de radars et par les lois sur l’alcool au volant strictement respectées.

Il est étrange que les peines de prison et les amendes se soient révélées plus dissuasives que la possibilité d’être tué, mutilé, paralysé ou de causer la mort d’autrui ! Néanmoins, si vous décidez de prendre le risque de conduire alors que vous dépassez la limite, vous risquez également une peine de deux ans de prison – plus si vous êtes impliqué dans un accident.

Sanctions possibles pour conduite en état d'ébriété

Perte du droit de conduire : le permis de conduire peut-être suspendu si un conducteur refuse de passer l’alcootest.

Les conducteurs qui coopèrent avec la police en acceptant de souffler dans des éthylotests, et dont le taux d’alcoolémie dépasse la limite légale peuvent également faire face à la suspension de leur permis de conduire.

Pénalités financières

Une amende peut être imposée à un conducteur reconnu coupable de conduite en état d’ébriété. Habituellement, les amendes vont de centaines à des milliers d’euros.

Temps de prison 

Des peines d’emprisonnement peuvent être imposées, en particulier pour les récidivistes, ceux qui ont un taux d’alcoolémie élevé et ceux qui ont causé la mort ou des blessures graves à une autre personne en conduisant le véhicule sous l’influence de l’alcool.

Quels sont les sanctions pour alcool au volant possibles ?

  • Pour un taux compris entre 0,5 g/l et 0,8 g/l, l’amende est de 135 € avec une perte de 6 points sur votre permis de conduite et une suspension de trois ans de votre permis
  • Le taux de sang / alcool est supérieur à 0,8g / l = 2 ans de prison, 4 500 € d’amende, la confiscation du véhicule avec une suspension du permis de conduire ou la perte de 6 points sur cette dernière.
  • Le sang / alcool dépasse la limite légale, et une présence de stupéfiants interdits (drogues) est détectée, la sanction pourrait inclure : 3 ans de prison, 9 000 € d’amende.
  • Quelle peine pour un accident matériel avec alcool ? Si vous causez un accident en conduisant au-delà de la limite, l’amende pourrait être portée à 30 000 €.
  • Si vous causez des dommages corporels graves ou commettez un homicide involontaire (vous tuez quelqu’un en conduisant), les sanctions peuvent être : 10 ans de prison et une amende pouvant aller jusqu’à 150000 €

Si vous refusez de passer de souffler dans un éthylotest électronique, une sanction alcool volant supplémentaire pourra être appliquée.

Alors, pour éviter de dépasser le niveau autorisé, la sobriété totale est le meilleur conseil à suivre lorsque vous prenez le volant.

Éthylotests électroniques NF

Éthylotests électroniques homologués NF, utilisés par le plus grand nombre en France et notamment par les forces de l’ordre.

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